Conseils Municipaux

Retrouvez ci-après les ordres du jour et les compte-rendus des derniers Conseils Municipaux.

Le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 28 février 2024 à 21h00 aux Halles Claude Nougaro.


Ordre du jour :

1. Approbation du PV du 15/11/2023

2. Décisions prises par le Maire

3. Mise à disposition de personnel

4. Convention de soutien à la politique de la réserve opérationnelle

5. Contrat d’assurance des risques statutaires

6. Avenant contrat Bourg Centre

7. Approbation du compte de gestion du budget général de la commune pour l’année 2023

8. Approbation du compte administratif du budget général de la commune pour l’année 2023

9. Affectation du résultat du budget général de la commune pour l’année 2023

10. Transfert de domanialité entre la commune et la communauté de communes

11. Bail Téléski nautique

12. Convention pour la Généralisation de l’Education Artistique et Culturelle en Pays Lauragais

Cliquez ici pour télécharger la liste des délibérations prises lors du Conseil Municipal du 28/02/2024.

Le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 15 novembre à 20h45 sous les Halles Claude Nougaro.


Ordre du jour :

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 1er juin 2023 du 6 septembre 2023

2. Décisions prises par le Maire

3. Mise à disposition du Musée Eburomagus de la conservatrice départementale

4. Instauration de la Prime de Pouvoir d’Achat exceptionnelle

5. Cession de la caserne des pompiers de Bram

6. Actualisation du barème relatif aux dégâts causés au domaine public communal

7. Coupons sport et culture : versement de subventions aux associations

8. Décision modificative n°2

9. Ouverture anticipée de crédits d’investissement pour l’année 2024

10. Versement anticipé de la participation communale au CCAS – Exercice 2024

11. Cession de parcelle au profit du Département de l’Aude

12. Aide à l’acquisition de vélo

Cliquez ici pour télécharger la liste des délibérations prises lors du Conseil Municipal du 15/11/2023.

Cliquez ici pour télécharger le procès-verbal du Conseil Municipal du 15/11/2023.

Le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 06 septembre à 19h00 sous les Halles Claude Nougaro.


Ordre du jour :

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 1er juin 2023,

2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,

3. Procédure de recrutement et conventionnement avec le CDG11,

4. Modification du tableau des effectifs,

5. Mise à disposition d’un agent de la CCPLM,

6. Mise à disposition de l’archiviste du CDG11,

7. Autorisation de lancement d’une consultation d’un marché public relatif aux assurances – Groupement de commande avec le CCAS,

8. Projet européen URBACT : signature de convention,

9. Désignation d’un référent déontologue des élus,

10. Décision modificative n°1,

11. Passage à l’instruction budgétaire et comptable M57,

12. Attribution de subventions aux associations,

13. Régularisation foncière – résidence Frida Kahlo,

14. Retrait de la délibération instaurant le permis de louer,

15. Convention de prestation de services Ville de Bram / CCPLM,

16. Ré-internalisation des compétences déléguées à COGITIS – Dissolution du syndicat mixte COGITIS,

17. Solarisation des toitures communales : participation à l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) lancé par la CCPLM,

18. Questions diverses.

Cliquez ici pour télécharger la liste des délibérations prises lors du Conseil Municipal du 06/09/2023.

Cliquez ici pour télécharger le procès-verbal du Conseil Municipal du 06/09/2023.

Le Conseil Municipal s’est réuni le jeudi 1er juin 2023 à 19h00 sous les Halles Claude Nougaro.


Ordre du jour :

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 5 avril 2023,

2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,

3. Élection d’un nouvel adjoint au Maire,

4. Désignation d’un nouveau correspondant tempête,

5. Modification de la commission d’appel d’offres,

6. Composition des commissions municipales,

7. Fixation des indemnités de fonction des élus,

8. Majoration des indemnités des adjoints et des conseillers délégués,

9. Questions diverses.

Cliquez ici pour télécharger la liste des délibérations prises lors du Conseil Municipal du 01/06/2023.

Cliquez ici pour télécharger le procès-verbal du Conseil Municipal du 01/06/2023.

Le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 5 avril 2023 à 20h00 aux Halles Claude Nougaro.


Ordre du jour :

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 8 mars 2023,

2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,

3. Mise à disposition de personnel,

4. Vote du budget primitif de la commune pour 2023,

5. Vote du taux des 2 taxes,

6. Subventions pour l’achat de récupérateurs d’eau,

7. Audit énergétique écoles en lien avec le SYADEN,

8. Attribution de subventions aux associations,

9. Budget participatif: désignation des lauréats,

10. Questions diverses.

Cliquez ici pour télécharger la liste des délibérations prises lors du Conseil Municipal du 05/04/2023.

Cliquez ici pour télécharger le procès-verbal du Conseil Municipal du 05/04/2023.

Le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 8 mars 2023 à 20h30 aux Halles Claude Nougaro.


Ordre du jour :

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 5 décembre 2022,

2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,

3. Mise à disposition de personnel dans le cadre de la mise en œuvre du service minimum d’accueil,

4. Modification du tableau des effectifs communaux,

5. Approbation du compte de gestion du budget général de la commune pour l’année 2022,

6. Approbation du compte administratif du budget général de la commune pour l’année 2022,

7. Affectation du résultat du budget général de la commune pour l’année 2022,

8. Étude de faisabilité relative à la création d’une classe bilingue (école élémentaire),

9. Demande d’adhésion au label Petites Cités de Caractère,

10. Questions diverses.

Cliquez ici pour télécharger la liste des délibérations prises lors du Conseil Municipal du 08/03/2023.

Cliquez ici pour télécharger le procès-verbal du Conseil Municipal du 08/03/2023.

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 05 décembre 2022 à 20h30 sous les Halles Claude Nougaro.


Ordre du jour :

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 17 octobre 2022,

2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,

3. Mise à disposition de personnel,

4. Modification du tableau des effectifs,

5. Adhésion à la mission de médiation proposée par le CDG11,

6. Assurance statutaire: révision des taux de cotisations,

7. Dénomination lieu public,

8. Ouverture anticipée de crédits d’investissement pour l’année 2023,

9. Versement anticipé de la participation communale au CCAS – Exercice 2023,

10. Décision modificative n°3,

11. Redevance d’occupation du domaine public communal par les opérateurs de télécommunications,

12. Fixation du montant de l’indemnité due au titre de l’occupation irrégulière du domaine public routier et non routier par les réseaux et ouvrages communications électroniques,

13. Mission d’audit énergétique dans les écoles,

14. Subventions aux associations,

15. Désignation nouveau Délégué à la Protection de la Donnée,

16. Questions diverses.

Cliquez ici pour télécharger la liste des délibérations prises lors du Conseil Municipal du 05/12/2022.

Cliquez ici pour télécharger le procès-verbal du Conseil Municipal du 05/12/2022.

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 17 octobre 2022 à 20h30 sous les Halles Claude Nougaro.


Ordre du jour :

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 20 juin 2022,

2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,

3. Titres restaurants du personnel : autorisation de signature du marché public,

4. Service « missions temporaires » du CDG: signature d’une convention d’autorisation,

5. Petite Ville de Demain : autorisation de signature de la convention d’adhésion,

6. Extinction de l’éclairage public,

7. Assistance au recouvrement de la redevance d’occupation du domaine public télécom : convention avec le SYADEN,

8. Décision modificative n°2,

9. Subventions aux associations,

10. Équipement numérique des élus,

11. Questions diverses

Cliquez ici pour télécharger le procès-verbal du Conseil Municipal du 17/10/2022.

Le Conseil Municipal se réunira le lundi 20 juin 2022 à 20h30 sous les Halles Claude Nougaro.


Ordre du jour :

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 13 avril 2022,

2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,

3. Autorisation relative au recrutement d’un contrat d’apprentissage,

4. Création de 3 postes au sein des services,

5. Modalités de publicité des actes pris par la commune de moins de 3500 habitants,

6. Actualisation du RIFSEEP,

7. Décision modificative n°1,

8. Attribution de subventions aux associations,

9. Cession d’un bâtiment communal,

10. Classement dans le domaine public du parking de La Poste

11. Autorisation de signature d’une convention d’aménagement de la RD4 (avenue Clemenceau) avec le Département,

12. Travaux de rénovation de l’école maternelle 2022 : approbation de l’avant-projet et autorisation de signature des marchés publics,

13. Renouvellement adhésion COGITIS,

14. Questions diverses

Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil Municipal du 20/06/2022.

Ordre du jour :

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 23 mars 2022,

2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,

3. Vote du budget primitif de la commune pour 2022

4. Vote du taux des 2 taxes,

5. Instaurations d’exonérations en matière de taxe foncière,

6. Convention foncière pré-opérationnelle avec l’EPF Occitanie,

7. Attribution de subventions aux associations,

8. Budget participatif : désignation des lauréats,

9. Questions diverses

Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil Municipal du 13/04/2022.

Ordre du jour:

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 03 décembre 2021,

2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,

3. Renouvellement de l’adhésion au service de protection des données du Centre de Gestion,

4. Renouvellement adhésion au service de médecine de prévention et de santé au travail du Centre de Gestion,

5. Modification du tableau des effectifs communaux,

6. Création d’un poste d’emploi aidé aux services techniques (Parcours Emploi Compétence),

7. Création d’un emploi non permanent de conseiller numérique : contrat de projet,

8. Autorisation de signature d’une convention relative au dispositif « conseiller numérique France Service »,

9. Convention de coordination Police Municipale de Bram / forces de police d’État,

10. Approbation du compte administratif du budget général de la commune pour l’année 2021,

11. Approbation du compte de gestion du budget général de la commune pour l’année 2021,

12. Affectation du résultat du budget général de la commune pour l’année 2021,

13. Cession de terrain communal,

14. Aide à la création d’enseignes commerciales,

15. Dénomination de voirie,

16. Vote d’une subvention en soutien de l’Ukraine,

Remerciement.

Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil Municipal du 23/03/2022.

Ordre du jour:

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 30 août 2021
2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal
3. Recensement de la population 2022
4. Extension du cimetière communal : déclaration de projet
5. Ouverture anticipée de crédits d’investissement pour l’année 2022
6. Versement anticipé de la participation communale au CCAS – Exercice 2022
7. Décision modificative n°3
8. Subventions aux associations
9. Partenariat Musée EBUROMAGUS – Réseau CANOPE : autorisation de signature de conventions
10. Ville Amie des Enfants : adoption du plan d’action municipal 2020-2026 pour l’Enfance et la Jeunesse
11. Questions diverses.

Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil Municipal du 03/12/2021.

Ordre du jour:

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 7 juin 2021,
2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,
3. Conformément à l’article L153-12 du code de l’urbanisme, révision du PLU : débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD),
4. Création d’un emploi,
5. Convention de mise en œuvre du service de restauration en période scolaire,
6. Appel à manifestation d’intérêt pour la création et l’exploitation de toitures photovoltaïques sur des bâtiments communaux,
7. Décision modificative n°2,
8. Droit de préemption urbain,
9. Subventions aux associations,
10. Questions diverses.

Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil Municipal du 30/08/2021.

Ordre du jour:

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 15 avril 2021,
2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,
3. Changement de lieu pour les séances du conseil municipal,
4. Modification du tableau des effectifs,
5. Modalité de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation,
6. Autorisation de signature de la Convention « Petites Villes de Demain »,
7. Adhésion au syndicat mixte COGITIS : transfert de compétence,
8. Liaison cyclable Bram – Villesiscle : approbation de l’avant-projet et autorisation de signature des marchés publics,
9. Liaison cyclable Bram – Villesiscle : convention d’aménagement avec le Département,
10. Rénovation énergétique des bâtiments – toiture Espace Idéal : approbation de l’avant-projet et autorisation de signature des marchés publics,
11. Acquisition foncière,
12. Décision modificative n°1,
13. Subventions aux associations,
14. Questions diverses.

Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil Municipal du 07/06/2021.

Ordre du jour:

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 1er mars 2021,
2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,
3. Adhésion au syndicat mixte COGITIS,
4. Mission d’accompagnement personnalisé de projet énergie renouvelable avec le SYADEN : locaux des services techniques,
5. Vote du budget primitif de la commune pour 2021,
6. Vote du taux des deux taxes,
7. Instauration d’une taxe sur les locaux commerciaux vacants,
8. Instauration de la taxe d’habitation sur les logements vacants,
9. Attribution de subventions aux associations,
10. Questions diverses.

Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil Municipal du 13/04/2021.

Ordre du jour:

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 14 décembre 2020,
2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,
3. Signature du projet de convention de la Période de Préparation au Reclassement (PPR) avec le CDG 11,
4. Création d’un emploi non permanent : contrat de projet,
5. Remboursement des frais de garde ou d’assistance des élus aux communes de moins de 3500 habitants,
6. Approbation du compte administratif du budget général de la commune pour l’année 2020,
7. Approbation du compte de gestion du budget général de la commune pour l’année 2020,
8. Affectation du résultat du budget général de la commune pour l’année 2020,
9. Cession du bâtiment communal,
10. Transfert de domanialité entre la commune et la communauté de communes,
11. Questions diverses.

Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil Municipal du 01/03/2021.

Ordre du jour:

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 02 novembre 2020,
2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,
3. Modification du tableau des effectifs,
4. RIFSEEP: extension au cadre d’emplois des techniciens et ingénieurs territoriaux,
5. Mise en place du télétravail dans les services,
6. Modification des conditions d’exercice des astreintes au service technique,
7. Approbation de la modification simplifiée n°6 du PLU,
8. Taxe d’aménagement: fixation du taux et des exonérations,
9. Opération façades et devantures commerciales: prolongation du dispositif et mise à jour du règlement,
10. Adoption du programme pluriannuel de l’éclairage public,
11. Signature d’une convention relative aux chats errants avec 30 millions d’amis,
12. Admission en non-valeur de créances,
13. Décision modificative 2 (budget primitif),
14. Ouverture anticipée des crédits d’investissement pour l’exercice 2021,
15. Versement anticipé de la subvention 2021 au CCAS,
16. Subvention aux associations,
17. Candidature auprès de l’UNICEF « Ville amie des enfants »,
18. Questions diverses.

Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil Municipal du 14/12/2020.

Le Conseil Municipal se réunira le lundi 2 novembre 2020 à 20h30 sous les halles Claude Nougaro.


Ordre du jour:

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 17 juillet 2020,
2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,
3. Adoption du Règlement Intérieur du Conseil municipal,
4. Composition des commissions municipales,
5. Contrats d’assurance des risques statutaires,
6. Groupement de commande: élaboration d’un Schéma directeur d’alimentation en eau potable et de défense contre l’incendie,
7. Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande relatif à l’aménagement et à l’entretien de la voirie communale,
8. Transfert de voirie dans le domaine public,
9. Cessions de parcelles communales,
10. Opposition au transfert de compétences PLUi au 1er janvier 2021,
11. Prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU),
12. Autorisation de signature d’une convention avec la CAF de l’Aude relative à l’habilitation de l’opérateur de la Ville  dans le cadre de l’OPAH et à l’échange de données dans le cadre de l’instauration du « permis de louer »,
13. Convention de mise à disposition du chantier d’insertion (renouvellement),
14. Décision modificative 1 (budget primitif),
15. Accompagnement des associations bramaises dans l’acquisition de gobelets réutilisables,
16. Subvention aux associations,
17. Questions diverses.


Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil Municipal du 02/11/2020.

Le Conseil Municipal s’est réuni le Vendredi 17 Juillet 2020 à 18h00 sous les Halles Claude Nougaro.


Ordre du jour:

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 10 juillet 2020,
2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,
3. Désignation de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID),
4. Mise à disposition de personnel vers le CCAS et la CCPLM,
5. Revalorisation du taux horaire de certaines catégories d’emplois aidés,
6. Formation des élus,
7. Remise en état de l’Espace Culturel : approbation du projet et autorisation de signature du marché public,
8. Transfert d’office de voirie dans le domaine public communal,
9. Instauration du permis de louer,
10. Mission d’analyse d’opportunité bois énergie confiée au SYADEN,
11. Subventions aux associations,
12. Questions diverses.


Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil Municipal du 17/07/2020.

Le Conseil Municipal s’est réuni le Vendredi 10 Juillet 2020 à 18h00 sous les Halles Claude Nougaro.


Ordre du jour:

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 15 juin 2020,
2. Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue des élections sénatoriales,
3. Questions diverses.


Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil Municipal du 10/07/2020.

Le Conseil Municipal s’est réuni le Lundi 15 Juin 2020 à 19h00 sous les Halles Claude Nougaro.


Ordre du jour:

1. Approbation des Procès-verbaux des séances des 3 mars et 25 mai 2020,
2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,
3. Délégations données au Maire par le conseil municipal (précisions),
4. Création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire,
5. Autorisation de signature de baux dérogatoires au statut des baux commerciaux – projet de boutique mutualisée,
6. Projet d’extension du cimetière,
7. Vote du budget primitif de la commune pour 2020,
8. Vote des taux 2020 des 3 taxes directes locales,
9. Questions diverses.


Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil Municipal du 25/05/2020.

Le Conseil Municipal se réunira le Lundi 25 Mai 2020 à 18h00 sous les Halles Claude Nougaro.


Ordre du jour:

  1. Élection du Maire,
  2. Détermination du nombre des adjoints au Maire,
  3. Élection des adjoints au Maire, Lecture de la Charte de l’élu local,
  4. Délégations données au Maire par le Conseil Municipal,
  5. Passation d’actes en la forme administrative,
  6. Composition du Conseil d’Administration du CCAS
  7. Désignation des représentants communaux dans les organismes extérieurs et dans les commissions communales obligatoires:
    • Délégué communal à l’ATD 11,
    • Délégués communaux au SYADEN,
    • Représentant communal à l’ADIL 11,
    • Délégués communaux au collège Saint Exupéry,
    • Délégués communaux au CIOS,
    • Délégués communaux au conseil d’administration de la SEML des Pompes funèbres du Lauragais,
    • Désignation d’un correspondant défense,
    • Désignation d’un correspondant tempête,
    • Composition de la Commission d’Appel d’Offres,
    • Composition de la commission MAPA,
    • Composition de la commission Délégation de Service Public.
  8. Fixation des indemnités de fonction des élus,
  9. Questions diverses.

Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil Municipal du 25/05/2020.

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 03 mars 2020 à 18h30 en Salle Jacques Cambolive (Mairie).


Ordre du jour:

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 09/12/2019,

2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,

3. Modification du tableau des effectifs

4. Convention de partenariat autour de la conservation départementale des musées

5. Mise à disposition d’un agent au profit de l’ATD 11

6. Réhabilitation du stade Saint Exupéry approbation du projet et autorisation de lancement des marchés publics

7. Base de loisirs de Buzerens: autorisation de signature d’une convention avec le SDIS

8. Dénomination des voiries de desserte de la « résidence du Canal »

9. Dénomination de la voirie de desserte et du parking de la résidence de l’ancienne maison des associations

10. Modification simplifiée n°6 du PLU: modalités de mise à disposition du public

11. Mission d’analyse de projet d’énergie renouvelable avec le SYADEN

12. Approbation du compte administratif du budget général de la commune pour l’année 2019

13. Approbation du compte de gestion du budget général de la commune pour l’année 2019

14. Affectation du résultat du budget général de la commune pour l’année 2019

15. Admission en non-valeur de créances

16. Questions diverses,
– Remerciements.


Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil Municipal du 03/03/2020.

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 09 décembre 2019 à 19h00 en Salle Jacques Cambolive (Mairie).


Ordre du jour:

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 01/10/2019,

2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,

3. Participation au marché public du CDG11 pour les assurances couvrant les risques statutaires du personnel

4. Recrutement d’un agent en Parcours Emploi Compétences au Service technique

5. Modification du Règlement de Formation de la Ville

6. Cession à l’euro symbolique de l’ancienne maison des associations

7. Autorisation d’adhésion de la CCPLM au syndicat mixte RéSeau11

8. Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau

9. Approbation de l’Avant-Projet de travaux relatifs à la restauration des façades de l’Église de Bram

10. Approbation de l’Avant-Projet de travaux relatifs à la sécurisation des accès à l’école maternelle « arc en ciel »

11. Décision modificative n°3

12. Versement anticipé de la participation communale au CCAS – Exercice 2020

13. Ouverture anticipée de crédits d’investissement pour l’année 2020

14. Subventions aux associations – Participation de la commune au titre des « Coupons Culture et Sport »

15. Questions diverses,
– Compteur Linky,
– Remerciements


Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil Municipal du 09/12/2019.

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 1er octobre 2019 à 21h00 en Salle Jacques Cambolive (Mairie).


Ordre du jour:

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 24/06/2019,

2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,

3. Passation d’actes en la forme administrative,

4. Organisation du temps de travail du personnel: exercice du travail à temps partiel,

5. Renouvellement du bail du Centre des Finances Publiques,

6. Convention de rétrocession des voies et espaces communs: résidences « des Fleurs »,

7. Adhésion ADIL 11,

8. Instruction droit des sols: autorisation de signer une convention de prestation d’assistance avec Cap Urba,

9. Appel à projets mobilités actives: autorisation de signature de conventions financières,

10. Admission en non-valeur de créances,

11. Décision modificative n°2,

12. Subvention exceptionnelle,

13. Questions diverses,

  • Adoption d’une motion concernant la fermeture de la Trésorerie de Bram – projet
    « déconcentration de proximité »,
  • Informations diverses,

Remerciements.


Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil Municipal du 01/10/2019.

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 24 juin 2019 à 21h00 en Salle Jacques Cambolive (Mairie).


Ordre du jour :

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 9/04/2019,

2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,

3. Mise à disposition de personnel de la commune,

4. Mise à jour du tableau des effectifs communaux,

5. Recrutement d’un agent en apprentissage (Licence SIG WEB),

6. Autorisation de lancer un marché public relatif à la mise en place de la vidéo protection,

7. Cession de parcelles dans le cadre du projet « résidences du Canal »,

8. Régie de recettes du « service culturel »: extension des possibilités de paiement en carte bleue,

9. Décision modificative n°1,

10. Mise en place de lignes de trésorerie,

11. Attribution de subventions aux associations,

12. Convention en faveur de la généralisation de l’éducation artistique et culturelle 2019/2022,

13. Questions diverses,

  • Présentation du diagnostic vidéo-projection,
  • Tirage au sort des jurés d’assises,
  • Remerciements.

Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil Municipal du 24/06/2019.

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 09 avril à 18h00 en Salle Jacques Cambolive (Mairie).


Ordre du jour :

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 25/02/2019,

2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,

3. Mise à disposition de personnel de la commune vers le CCAS,

4. Autorisation de signature de la convention communale de coordination entre la Police Municipale de Bram et les forces de Sécurité de l’État,

5. Convention de servitudes avec ENEDIS: autorisation de signature,

6. Vote du budget primitif de la commune pour 2019,

7. Vote des taux 2019 des trois taxes directes locales,

8. Actualisation des tarifs liés aux recettes municipales,

9. Emprunt 2019: autorisation de conclure un contrat de prêt,

10. Attribution des subventions aux associations au titre de l’année 2019,

11. Questions diverses,

  • Remerciements.

Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil Municipal du 24/06/2019.

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 25 février à 18h00 en Salle Jacques Cambolive (Mairie).


Ordre du jour :

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 04/02/2019,

2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,

3. Instauration du RIFSEEP,

4. Travaux de « Réhabilitation de l’Hôtel de Ville –Phase 3 »: approbation du projet et autorisation de lancement des marchés publics,

5. Approbation du compte administratif du budget général de la commune pour l’année 2018,

6. Approbation du compte de gestion du budget général de la commune pour l’année 2018,

7. Affectation du résultat du budget général de la commune pour l’année 2018,

8. Questions diverses,

  • Remerciements.

Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil Municipal du 25/02/2019.

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 04 février à 18h30 en Salle Jacques Cambolive (Mairie).


Ordre du jour :

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 20/12/2018,

2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,

3. Actualisation du tableau des effectifs communaux,

4. Autorisation de signature d’une convention d’aide au recrutement avec le CDG11,

5. Autorisation de signature d’une convention de transfert du Compte Épargne Temps suite à la mutation d’un agent avec la Communauté d’Agglomération de Béziers,

6. Instauration d’une indemnité forfaitaire de déplacement,

7. Retrait de la délibération du 20 décembre 2018 relative à l’instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP),

8. Modalités de mise à disposition des véhicules municipaux durant les périodes d’astreinte,

9. Adhésion à la fourrière intercommunale animale de la Communauté de Communes de Castelnaudary Lauragais Audois,

10. Autorisation de signature de baux commerciaux avec La Poste,

11. Admission en non-valeur de créances,

12. Convention de rétrocession des voies et espaces communs: Résidences du Canal,

13. Subvention aux associations : avance sur subvention annuelle au Tennis Club Lauragais,

14. Questions diverses,

  • Remerciements.

Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil Municipal du 04/02/2019.

Le Conseil Municipal s’est réuni le jeudi 20 décembre à 18h30 en Salle Jacques Cambolive (Mairie).


Ordre du jour :

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 03/11/2018,

2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,

3. Modification du dispositif d’astreinte,

4. Recrutement d’un agent en Parcours Emploi Compétences au Service Culture,

5. Instauration du RIFSEEP,

6. Retrait de la délibération du 3 novembre 2018 relative aux indemnités du maire, des adjoints et du conseiller municipal délégué,

7. Indemnités du Maire, des Adjoints et du Conseiller Municipal Délégué,

8. Transfert d’office de voirie et impasses dans le domaine public communal,

9. Décision modificative n°2,

10. Versement anticipé de la participation communale au CCAS – Exercice 2019,

11. Ouverture anticipée de crédits d’investissement pour l’année 2019,

12. Garantie d’emprunt Marcou Habitat: réaménagement des lignes de prêts,

13. Acquisition parcelle – secteur rue des Fleurs,

14. Participation de la commune au titre des « Coupons Culture et Sport »: autorisation de signature d’une convention avec la CCPLM,

15. Questions diverses,

  • Remerciements.

Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil Municipal du 20/12/2018.

Le Conseil Municipal s’est réuni le samedi 03 novembre 2018 à 10h30 en Salle Jacques Cambolive (Mairie).


Ordre du jour :

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 01/10/2018,

2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,

3. Suppression d’un poste d’adjoint au Maire et création d’un poste de Conseiller Municipal Délégué,

4. Élection d’un Conseiller Municipal Délégué,

5. Approbation du tableau du conseil municipal,

6. Indemnités du Maire, des Adjoints et du Conseiller Municipal Délégué,

7. Délégations données au Maire par le conseil municipal,

8. Composition des commissions communales et désignation des représentants et correspondants communaux,

9. Modification du règlement de l’opération façades et devantures,

10. Attribution de subventions: coupons « culture et sport »,

11. Attribution de subventions aux associations,

12. Questions diverses,

  • Remerciements.

Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil Municipal du 03/11/2018.

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 01 octobre 2018 à 20h00 en Salle Jacques Cambolive (Mairie).


Ordre du jour :

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 25/06/2018,

2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,

3. Mise à disposition de personnel de la commune au profit de la CCPLM,

4. Mise à disposition de la conservatrice départementale (musée),

5. Recrutement d’un agent en contrat aidé (PEC) au sein des Services Techniques,

6. Désignation d’un délégué à la Protection des Données Mutualisé – convention avec le Centre de Gestion,

7. Déclassement et cession d’un bien communal – parcelle cadastrée BX 121,

8. Acquisition d’une parcelle avenue Charles de Lordat – cadastrée AA 115,

9. Autorisation de signature d’une convention d’accompagnement portant offre de concours avec la société Centre Solaire Orion 4,

10. Impasse des Fleurs: approbation du transfert d’office de la voie,

11. Décision modificative n°1,

12. Subventions aux associations,

13. Questions diverses,

  • Remerciements,
  • Informations diverses.

Cliquez ici pour télécharger les délibérations prises lors du Conseil Municipal du 01/10/2018.