Conseils Municipaux

Retrouvez ci-après les ordres du jour et les compte-rendus des derniers Conseils Municipaux.

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 1er octobre 2019 à 21h00 en Salle Jacques Cambolive (Mairie).


Ordre du jour:

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 24/06/2019,

2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,

3. Passation d’actes en la forme administrative,

4. Organisation du temps de travail du personnel: exercice du travail à temps partiel,

5. Renouvellement du bail du Centre des Finances Publiques,

6. Convention de rétrocession des voies et espaces communs: résidences “des Fleurs”,

7. Adhésion ADIL 11,

8. Instruction droit des sols: autorisation de signer une convention de prestation d’assistance avec Cap Urba,

9. Appel à projets mobilités actives: autorisation de signature de conventions financières,

10. Admission en non-valeur de créances,

11. Décision modificative n°2,

12. Subvention exceptionnelle,

13. Questions diverses,

  • Adoption d’une motion concernant la fermeture de la Trésorerie de Bram – projet
    “déconcentration de proximité”,
  • Informations diverses,

Remerciements.


Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu des délibérations prises lors du Conseil Municipal du 01/10/2019.

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 24 juin 2019 à 21h00 en Salle Jacques Cambolive (Mairie).


Ordre du jour :

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 9/04/2019,

2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,

3. Mise à disposition de personnel de la commune,

4. Mise à jour du tableau des effectifs communaux,

5. Recrutement d’un agent en apprentissage (Licence SIG WEB),

6. Autorisation de lancer un marché public relatif à la mise en place de la vidéo protection,

7. Cession de parcelles dans le cadre du projet “résidences du Canal”,

8. Régie de recettes du “service culturel”: extension des possibilités de paiement en carte bleue,

9. Décision modificative n°1,

10. Mise en place de lignes de trésorerie,

11. Attribution de subventions aux associations,

12. Convention en faveur de la généralisation de l’éducation artistique et culturelle 2019/2022,

13. Questions diverses,

  • Présentation du diagnostic vidéo-projection,
  • Tirage au sort des jurés d’assises,
  • Remerciements.

Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu des délibérations prises lors du Conseil Municipal du 24/06/2019.

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 09 avril à 18h00 en Salle Jacques Cambolive (Mairie).


Ordre du jour :

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 25/02/2019,

2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,

3. Mise à disposition de personnel de la commune vers le CCAS,

4. Autorisation de signature de la convention communale de coordination entre la Police Municipale de Bram et les forces de Sécurité de l’État,

5. Convention de servitudes avec ENEDIS: autorisation de signature,

6. Vote du budget primitif de la commune pour 2019,

7. Vote des taux 2019 des trois taxes directes locales,

8. Actualisation des tarifs liés aux recettes municipales,

9. Emprunt 2019: autorisation de conclure un contrat de prêt,

10. Attribution des subventions aux associations au titre de l’année 2019,

11. Questions diverses,

  • Remerciements.

Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu des délibérations prises lors du Conseil Municipal du 24/06/2019.

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 25 février à 18h00 en Salle Jacques Cambolive (Mairie).


Ordre du jour :

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 04/02/2019,

2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,

3. Instauration du RIFSEEP,

4. Travaux de “Réhabilitation de l’Hôtel de Ville –Phase 3”: approbation du projet et autorisation de lancement des marchés publics,

5. Approbation du compte administratif du budget général de la commune pour l’année 2018,

6. Approbation du compte de gestion du budget général de la commune pour l’année 2018,

7. Affectation du résultat du budget général de la commune pour l’année 2018,

8. Questions diverses,

  • Remerciements.

Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu des délibérations prises lors du Conseil Municipal du 25/02/2019.

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 04 février à 18h30 en Salle Jacques Cambolive (Mairie).


Ordre du jour :

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 20/12/2018,

2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,

3. Actualisation du tableau des effectifs communaux,

4. Autorisation de signature d’une convention d’aide au recrutement avec le CDG11,

5. Autorisation de signature d’une convention de transfert du Compte Épargne Temps suite à la mutation d’un agent avec la Communauté d’Agglomération de Béziers,

6. Instauration d’une indemnité forfaitaire de déplacement,

7. Retrait de la délibération du 20 décembre 2018 relative à l’instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP),

8. Modalités de mise à disposition des véhicules municipaux durant les périodes d’astreinte,

9. Adhésion à la fourrière intercommunale animale de la Communauté de Communes de Castelnaudary Lauragais Audois,

10. Autorisation de signature de baux commerciaux avec La Poste,

11. Admission en non-valeur de créances,

12. Convention de rétrocession des voies et espaces communs: Résidences du Canal,

13. Subvention aux associations : avance sur subvention annuelle au Tennis Club Lauragais,

14. Questions diverses,

  • Remerciements.

Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu des délibérations prises lors du Conseil Municipal du 04/02/2019.

Le Conseil Municipal s’est réuni le jeudi 20 décembre à 18h30 en Salle Jacques Cambolive (Mairie).


Ordre du jour :

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 03/11/2018,

2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,

3. Modification du dispositif d’astreinte,

4. Recrutement d’un agent en Parcours Emploi Compétences au Service Culture,

5. Instauration du RIFSEEP,

6. Retrait de la délibération du 3 novembre 2018 relative aux indemnités du maire, des adjoints et du conseiller municipal délégué,

7. Indemnités du Maire, des Adjoints et du Conseiller Municipal Délégué,

8. Transfert d’office de voirie et impasses dans le domaine public communal,

9. Décision modificative n°2,

10. Versement anticipé de la participation communale au CCAS – Exercice 2019,

11. Ouverture anticipée de crédits d’investissement pour l’année 2019,

12. Garantie d’emprunt Marcou Habitat: réaménagement des lignes de prêts,

13. Acquisition parcelle – secteur rue des Fleurs,

14. Participation de la commune au titre des “Coupons Culture et Sport”: autorisation de signature d’une convention avec la CCPLM,

15. Questions diverses,

  • Remerciements.

Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu des délibérations prises lors du Conseil Municipal du 20/12/2018.

Le Conseil Municipal s’est réuni le samedi 03 novembre 2018 à 10h30 en Salle Jacques Cambolive (Mairie).


Ordre du jour :

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 01/10/2018,

2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,

3. Suppression d’un poste d’adjoint au Maire et création d’un poste de Conseiller Municipal Délégué,

4. Élection d’un Conseiller Municipal Délégué,

5. Approbation du tableau du conseil municipal,

6. Indemnités du Maire, des Adjoints et du Conseiller Municipal Délégué,

7. Délégations données au Maire par le conseil municipal,

8. Composition des commissions communales et désignation des représentants et correspondants communaux,

9. Modification du règlement de l’opération façades et devantures,

10. Attribution de subventions: coupons “culture et sport”,

11. Attribution de subventions aux associations,

12. Questions diverses,

  • Remerciements.

Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu des délibérations prises lors du Conseil Municipal du 03/11/2018.

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 01 octobre 2018 à 20h00 en Salle Jacques Cambolive (Mairie).


Ordre du jour :

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 25/06/2018,

2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,

3. Mise à disposition de personnel de la commune au profit de la CCPLM,

4. Mise à disposition de la conservatrice départementale (musée),

5. Recrutement d’un agent en contrat aidé (PEC) au sein des Services Techniques,

6. Désignation d’un délégué à la Protection des Données Mutualisé – convention avec le Centre de Gestion,

7. Déclassement et cession d’un bien communal – parcelle cadastrée BX 121,

8. Acquisition d’une parcelle avenue Charles de Lordat – cadastrée AA 115,

9. Autorisation de signature d’une convention d’accompagnement portant offre de concours avec la société Centre Solaire Orion 4,

10. Impasse des Fleurs: approbation du transfert d’office de la voie,

11. Décision modificative n°1,

12. Subventions aux associations,

13. Questions diverses,

  • Remerciements,
  • Informations diverses.

Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu des délibérations prises lors du Conseil Municipal du 01/10/2018.