Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 25 juin 2018 à 21h en Mairie (Salle Jacques Cambolive).

Ordre du jour:

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 10/04/2018,

2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,

3. Mise à disposition de personnel de la commune vers le CCAS,

4. Autorisation de lancement d’une consultation d’un marché public relatif aux assurances – groupement de commande avec le CCAS

5. Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de la CCPLM,

6. Recrutement d’un agent en apprentissage au sein des Services Techniques,

7. Autorisation de signature d’une convention de transfert du Compte Épargne Temps suite à la mutation d’un agent, avec la CCCLA,

8. Réhabilitation de l’ancienne maison des associations,

9. Cession de la parcelle AA 414 au profit de la commune de Bram,

10. Mission de diagnostic en éclairage public confiée au SYADEN,

11. Demande de modification du Plan de Prévention du Risque Inondation,

12. Autorisation de signature d’une convention d’expérimentation de la médiation préalable obligatoire avec le Centre de Gestion de l’Aude,

13. Approbation de l’avant-projet “aménagement de la rue des Fleurs”,

14. Questions diverses,
– Désignation jury d’assise,
– Rapports,
– Remerciements,
– Informations diverses.

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