Le Conseil Municipal se réunira le mardi 22 décembre 2015 à 20h30 en Mairie (Salle Jacques Cambolive) :

Ordre du jour:

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 21/10/2015,
 
2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,
 
3. Recensement de la population,
 
4. Transfert de la compétence en matière d’exploitation et d’établissement d’infrastructures et de réseaux de communications électroniques à la CCPLM,
 
5. Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition à but non lucratif d’un agent en CAE au profit de la communauté de communes,
 
6. Demande de protection fonctionnelle d’un agent communal,
 
7. Transports scolaires: délégations de compétences au profit du Département,
 
8. Création d’un compte épargne temps pour les agents communaux,
 
9. Modification du dispositif applicable en matière d’organisation du temps de travail et de RTT et adoption d’un nouveau cadre relatif aux congés et autorisations d’absence du personnel,
 
10. Autorisation de signature d’une convention relative à l’utilisation de la station d’épuration de Bram par la commune de Villesisle,
 
11. Avis sur le projet de schéma de mutualisation avec la CCPLM,
 
12. Autorisation de signature d’une convention avec l’Établissement Public Foncier (EPF) Languedoc Roussillon,
 
13. Prescription de la Modification Simplifiée n°3 du PLU,
 
14. Versement anticipé de la participation communale au CCAS – Exercice 2016,
 
15. Ouverture anticipée de crédits d’investissement pour l’année 2016,
 
16. Approbation de la décision modificative n°3,
 
17. Redevance relative à l’occupation provisoire du domaine public communal par les chantiers de travaux sur des ouvrages de distribution d’électricité et de gaz,
 
18. Attribution de subvention aux associations,
 
19. Questions diverses
– Rapport présenté au Comité Technique du 11/12/2015
– Remerciements