Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 10 avril 2018 à 20h30 en Mairie (Salle Jacques Cambolive).

Ordre du jour:

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 12/02/2018,

2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,

3. Actualisation du tableau des effectifs communaux

4. Protection fonctionnelle des agents

5. Concession de service public relative à la fourrière automobile: attribution

6. Parking de la voie verte: acquisition foncière

7. Travaux d’aménagement de la rue des fleurs: autorisation de signature d’une convention avec le SYADEN relative à l’effacement BT des tranches 2 et 3

8. Autorisation de solliciter le SYADEN pour la réalisation d’une mission en énergie partagée

9. Régularisation foncière avenue Notre Dame et classement des parcelles dans le domaine public communal

10. Approbation du compte administratif du budget général de la commune pour l’année 2017

11. Approbation du compte de gestion du budget général de la commune pour l’année 2017

12. Affectation du résultat du budget général de la commune pour l’année 2017

13. Intégration des résultats des budgets M49 (eau et assainissement) dans le budget primitif de la commune

14. Vote du budget primitif de la commune pour 2018

15. Vote des taux 2018 des trois taxes directes locales

16. Base de loisirs de Buzerens: autorisation de signature d’une convention avec le SDIS

17. Transfert d’office dans le domaine public communal de l’impasse des Fleurs

18. Attribution du marché public relatif à l’Espace Idéal

19. Attribution des subventions aux associations au titre de l’année 2018

20. Questions diverses
– Remerciements

Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu des délibérations prises lors du Conseil Municipal du 10/04/2017