Le Conseil Municipal s’est réuni le vendredi 03 février à 20h30 en Mairie (Salle Jacques Cambolive).

Ordre du jour:

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 20/12/2016,
 

2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,

3. Élection d’un nouvel adjoint au Maire,
4. Approbation du tableau du conseil municipal,
5. Indemnités du Maire et des adjoints,
6. Délégations données au Maire par le conseil municipal,
7. Composition des commissions communales et désignation des représentants et des correspondants communaux,
8. Modification du tableau des effectifs,
9. Liste des marchés publics conclus en 2016,
10. Travaux de réhabilitation et de mise en accessibilité de l’école maternelle « Arc en Ciel »: approbation du projet et autorisation de lancement des marchés publics,
11. Règlementation relative aux travaux sur la voirie communale,
12. Approbation de la modification simplifiée n°4 du PLU,
13. Opposition au transfert de la compétence en matière de PLU, de document d’urbanisme et de carte communale au profit de la CCPLM,
14. Autorisation de signature de la convention d’assistance technique en matière d’assainissement et de protection de la ressource en eau fournie par le Département,
15. Questions diverses
– Remerciements,