Le Conseil Municipal se réunira le mercredi 2 juillet à 20h30 en Mairie (Salle du Conseil) :
Ordre du jour:
- 1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 20/05/2015
- 2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal
- 3. Désignation des représentants aux jurys d’assises
INSTITUTIONS
- 4. Délégations données au Maire pour exercer certaines attributions du Conseil Municipal
- 5. Modification des commissions communales
- 6. Élection des conseillers municipaux délégués au Comité Intercommunal des Oeuvres Sociales
- 7. Désignation d’un correspondant tempête
- 8. Désignation des représentants au Conseil d’Administration de la Société d’Économie Mixte Locale des Pompes Funèbres Intercommunales du Lauragais
- 9. Désignation des représentants au Conseil d’Administration du Collège Saint Exupéry
ESPACES PUBLICS – TRAVAUX
- 10. Transfert de l’impasse romaine
- 11. Autorisation de signature d’une convention relative aux interventions du Département et de la commune en traverse d’agglomération
FINANCES
- 12. Approbation de la décision modificative n°1
DÉVELOPPEMENT LOCAL
- 13. Autorisation de signature d’une convention avec l’INRAP relative au partenariat culturel
VIE LOCALE
- 14. Attribution de subvention aux associations
VIVRE ENSEMBLE – SOLIDARITÉS
- 15. Adoption de la convention de partenariat pour la mise en disposition d’un ENT (Espace Numérique de Travail)
SÉCURITÉ PUBLIQUE
- 16. Autorisation de signature d’une convention relative à la disponibilité opérationnelle et/ou de formation d’un sapeur-pompier volontaire pendant son temps de travail
- 17. Lancement d’une Délégation de Service Public (DSP) relative à la fourrière automobile
- 18. Adoption d’un protocole transactionnel
ADMINISTRATION GENERALE
- 19. Modification du tableau des effectifs
Questions diverses
– Modification des horaires de l’école
– Vente plan d’eau de Mr Ferrand
– Remerciements divers
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