Le Conseil Municipal se réunira le mercredi 2 juillet à 20h30 en Mairie (Salle du Conseil) :

Ordre du jour:

  • 1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 20/05/2015
  • 2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal
  • 3. Désignation des représentants aux jurys d’assises

INSTITUTIONS

  • 4. Délégations données au Maire pour exercer certaines attributions du Conseil Municipal
  • 5. Modification des commissions communales
  • 6. Élection des conseillers municipaux délégués au Comité Intercommunal des Oeuvres Sociales
  • 7. Désignation d’un correspondant tempête
  • 8. Désignation des représentants au Conseil d’Administration de la Société d’Économie Mixte Locale des Pompes Funèbres Intercommunales du Lauragais
  • 9. Désignation des représentants au Conseil d’Administration du Collège Saint Exupéry

ESPACES PUBLICS – TRAVAUX

  • 10. Transfert de l’impasse romaine
  • 11. Autorisation de signature d’une convention relative aux interventions du Département et de la commune en traverse d’agglomération

FINANCES

  • 12. Approbation de la décision modificative n°1

DÉVELOPPEMENT LOCAL

  • 13. Autorisation de signature d’une convention avec l’INRAP relative au partenariat culturel

VIE LOCALE

  • 14. Attribution de subvention aux associations

VIVRE ENSEMBLE – SOLIDARITÉS

  • 15. Adoption de la convention de partenariat pour la mise en disposition d’un ENT (Espace Numérique de Travail)

SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 16. Autorisation de signature d’une convention relative à la disponibilité opérationnelle et/ou de formation d’un sapeur-pompier volontaire pendant son temps de travail
  • 17. Lancement d’une Délégation de Service Public (DSP) relative à la fourrière automobile
  • 18. Adoption d’un protocole transactionnel

ADMINISTRATION GENERALE

  • 19. Modification du tableau des effectifs

Questions diverses

– Modification des horaires de l’école
– Vente plan d’eau de Mr Ferrand
– Remerciements divers